Marque renouvelée - Marque en non vigueur

respec'TOIT
Efidis Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré (anciennement dénomée Efidis), société anonyme

Numéro de dépôt :
3220806
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2023
respec\'TOIT de Efidis d\'Habitations à Loyer Modéré (anciennement dénomée Efidis

Présentation de la marque respec'TOIT

Déposée le 15 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) Efidis d'Habitations à Loyer Modéré (anciennement dénomée Efidis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « respec'TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Efidis d'Habitations à Loyer Modéré (anciennement dénomée Efidis domicilié(e) 20 place des Vins de France - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 008 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque respec'TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque respec'TOIT est expirée depuis le 15 avril 2023.

Efidis d'Habitations à Loyer Modéré (anciennement dénomée Efidis a également déposé les autres marques suivantes : S studefi MA LOC' ETUDIANTE , DOMEFI , GROUPE EFIDIS , STUDEFI , EFIDIS


Efidis Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré (anciennement dénomée Efidis), société anonyme - 20 place des Vins de France - 75012 - PARIS - France - SIREN 582008728


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2522861 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Logiciels de jeux, supports de données magnétiques, optiques ou numériques, disques compact (audio-vidéo) , films impressionnés, dessins animés, cassettes vidéo, disques numériques multi-usages. Jeux, jeux de table, jeux de cartes, jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services d'éducation et de formation, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) , divertissement radiophonique ou télévisé, location de bandes vidéo, location de films cinématographiques, services de publication de livres, prêt de livres, production de films et de films sur bandes vidéo, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation et conduite d'ateliers de formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.